Licence commerciale des exports

1. Deux licences distinctes

La licence du logiciel WEBORA (accès au studio) n'est pas la licence sur le produit exporté (archive ZIP HTML / Next.js).

Cette page concerne les fichiers que vous téléchargez après génération dans Webora. Une copie de licence est aussi jointe dans chaque ZIP.

2. Ce que vous pouvez faire (sous réserve des droits des tiers)

Utiliser le template pour un projet personnel ou professionnel.

Modifier contenus, styles et structure pour votre usage ou celui de votre client final.

Livrer un site personnalisé dans le cadre d'une prestation (remplacement des placeholders, contenus client réels).

Utiliser le pack vendeur (textes marketplace / fiche produit) pour documenter une offre de prestation ou un listing, sans revendiquer une exclusivité que NovaCore ne peut pas transférer.

3. Ce que vous ne pouvez pas faire

Revendre votre accès NovaCore ou Webora.

Copier le logiciel, extraire le moteur d'assemblage, les modèles internes bruts ou les composants non concédés.

Redistribuer le template source comme produit concurrent sur une marketplace de templates, sauf accord écrit de NovaCore.

Revendre les fichiers sources non personnalisés comme pack de templates.

Prétendre que NovaCore vous a transféré une exclusivité mondiale, une marque déposée, ou l'absence de tout risque de similarité.

Utiliser l'export pour contrefaire une marque, un personnage ou une œuvre protégée.

4. Clarification « prêt à livrer » / commercialisable

« Commercialisable » ou « prêt à livrer » signifie : vous pouvez monétiser une prestation ou un site personnalisé pour un client final.

Cela ne signifie pas que vous pouvez revendre le ZIP source non personnalisé comme template concurrent.

NovaCore n'est pas automatiquement le prestataire web ni l'hébergeur du site final. Vous restez responsable des mentions légales, données personnelles et contenus que vous y insérez.

Si vous vendez à des consommateurs dans le cadre de votre activité, c'est vous le professionnel de ce contrat. Vous désignez alors, lorsque la loi l'exige, votre propre médiateur de la consommation. Ce médiateur est le vôtre : il ne couvre pas l'abonnement Webora.

Les fichiers peuvent ne pas être conservés par NovaCore après génération : téléchargez-les.